Conditions d’accès et de reproduction des contenus numériques
L’ensemble des documents et photographies présents sur le site internet de la Fondation AHP sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés, reproduits, diffusés ou modifiés sans une autorisation écrite préalable délivrée par la Fondation AHP.
1. Toute personne ou organisation souhaitant utiliser, reproduire ou publier un document ou une photographie provenant du site internet de la Fondation AHP doit en faire la demande écrite auprès de la Fondation, en précisant la nature de l’utilisation envisagée.
2. L’autorisation, si elle est accordée, sera délivrée sous forme écrite et pourra comporter des conditions spécifiques selon le contexte d’utilisation.
Toute utilisation, reproduction ou publication d’un document ou d’une photographie du site doit obligatoirement comporter la mention explicite de la Fondation AHP, telle que spécifiée dans l’autorisation écrite.
En plus de la mention de la Fondation AHP, la signature indiquée dans l’autorisation écrite doit être apposée sur chaque utilisation ou publication du contenu concerné, conformément aux instructions transmises par la Fondation.
Toute utilisation non autorisée ou ne respectant pas les conditions énoncées ci‑dessus pourra faire l’objet de poursuites et entraîner la suppression immédiate du contenu concerné, ainsi que des sanctions civiles ou pénales prévues par la législation suisse sur le droit d’auteur.
Pour toute demande d’autorisation ou question relative à l’utilisation des contenus du site, veuillez contacter la Fondation AHP à l’adresse officielle indiquée sur le site internet.
Ces règles visent à garantir le respect des droits de la Fondation AHP et à préserver l’intégrité de ses contenus numériques.